(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juin 1991 par la société DOMH International Inc. Société de l'Etat de Floride auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672104.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2001.
DOMH International Inc. Société de l'Etat de Floride a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49